Compte-rendu des divers syndicats et organismes inter-communaux

Compte-rendu-note de synthèse de la réunion du SYDESL du 5 avril 2017, cliquer ici

Compte-rendu des échanges sur le PADD du SCoT, cliquer ici.

Compte-rendu annuel relatif à la collecte sélective des emballages ménagers dans notre collectivité pour l'année 2013, cliquer ici.

Programme local de prévention des déchets, 2ème année, du 1er juillet 2013 au 30 juin 2014, cliquer ici.

Compte-rendu du syndicat des eaux du 3 décembre 2014, cliquer ici.

Compte-Rendu de la commission patrimoine de novembre 2014, cliquer ici.

Rapport de l'Assemblée Générale du GIP e-bourgogne du 2 octobre 2014, cliquer ici.

Etude PROJETEC sur les déchèteries, cliquer ici.

Compte-rendu du syndicat des eaux du 27 aout 2014, cliquer ici.

Compte-rendu de la réunion du SPANC (Service Public d'Assainissement Non Collectif) du 9 Juillet 2014: Réunion du SPANC du 9 Juillet 2014CR SPANC 2014 07 09, SPANC présentation 2014 07 07, réunion publique SPANC 2014 07 09

Compte-rendu commission environnement communauté de communes du 03 juillet 2014, cliquer ici 

Compte-rendu du syndicat des eaux du 25 juin 2014, cliquer ici.

Annexes: Analyses du 27 mars 2014 Puits n°2, Analyses du 27 mars 2014 Puits n°3, Liste des emprunts au 02.07.2014

Compte-rendu Assemblée Générale de l'Agence Technique Départementale (ATD) du 2 juin 2014, cliquer ici.

Compte-rendu du syndicat des eaux du 25 avril 2014, cliquer ici.

Compte-rendu du syndicat des eaux du 13 mars 2014, cliquer ici.

Compte-rendu du syndicat des eaux du 21 janvier 2014, cliquer ici.

Assemblée Générale de l'Agence Technique Départementale (ATD) du 5 décembre 2012, cliquer ici.